Gilles Sacuto

De: Gilles Sacuto
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
pris pour l'application de
l'article 39 de la loi n° 2000-1207 du
13 décembre 2000
d'orientation pour l'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000241485(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Sacuto (Gilles)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
représentants des producteurs
Suppléants
Groupe:
Commission dite de dérogation, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000258963(source JORF)
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Sacuto (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
JORFTEXT000000798406(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Sacuto (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
date_debut="2003-02-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000600787(source JORF)
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Sacuto (Gilles)
Objet:
membres suppléants de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000408314(source JORF)
nomination
03 Avril 200203/04/2002
De: Sacuto (Gilles)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree="un an"
JORFTEXT000000578082(source JORF)
nomination
11 Septembre 199911/09/1999